LCB-FT : ce que doit faire un intermédiaire au quotidien

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) concerne une partie des intermédiaires en assurance et en opérations de banque. Le Code monétaire et financier dresse la liste des personnes assujetties et décrit leurs obligations.

Pour un intermédiaire concerné, la LCB-FT se traduit par des gestes réguliers : identifier le client, comprendre l'opération, adapter sa vigilance au niveau de risque et savoir quand une déclaration de soupçon doit être adressée à Tracfin.

Ce guide décrit ces gestes de façon pratique. Il ne dispense pas de lire les textes et les lignes directrices publiées par l'ACPR, qui contrôle le respect de ces obligations. Vérifiez d'abord si votre activité vous rend assujetti, et dans quelle mesure.

Ce guide s'adresse aux courtiers, agents généraux, mandataires et à leurs collaborateurs. Il se lit en quelques minutes. Chaque partie renvoie aux textes officiels pour que vous puissiez vérifier par vous-même, et se termine par les points à retenir pour votre cabinet.

Suis-je assujetti ?

Les intermédiaires visés par le Code monétaire et financier et les activités concernées.

Connaître son client

Identification, vérification, bénéficiaire effectif : les étapes de base.

Une vigilance adaptée au risque

Classification des risques, vigilance simplifiée ou renforcée, signaux d'alerte.

La déclaration de soupçon

Quand et comment déclarer à Tracfin, et la confidentialité à respecter.

Procédures et formation des équipes

Ce qu'il faut écrire, tenir à jour et transmettre aux collaborateurs.

Sources

• Code monétaire et financier, articles L. 561-1 et suivants : Légifrance
• Lignes directrices et publications de l'ACPR
• Tracfin (economie.gouv.fr)

Article en préparation. Il est relu par un expert métier avant sa mise en ligne. Les références citées sont à vérifier dans leur version en vigueur.