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Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]

[À VÉRIFIER : page à faire valider par un juriste avant publication]

  • ATC Education SAS, société par actions simplifiée au capital de [montant] €
  • Siège social : 2 allée Guillaumot, 33650 La Brède, France
  • SIRET : 980 275 895 00012
  • RCS : [ville et numéro à compléter]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter ou « non applicable »]
  • Téléphone : [Téléphone] · E-mail : [E-mail]
  • Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 75331582333 auprès du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine [À VÉRIFIER : région sur le récépissé]. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État (article L. 6352-12 du Code du travail).
  • ATC Education est certifié Qualiopi. La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation. Certificat n° QAL-CERT-980275895-20250926-v1, délivré par Sphinx Certification (organisme accrédité Cofrac n° 5-0675), valable jusqu'au 24 février 2027.
  • Formations exonérées de TVA (article 261-4-4° du Code général des impôts).
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